Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque OTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMESSY (société anonyme) - 18 rue de Thann, 68200 MULHOUSE - France - SIREN 945752137
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Appareils et installations de transfert de données par la voie des télécommunications. Instruments et appareils de contrôle, d'identification et de mesure du trafic téléphonique et des transmissions téléphoniques. Plates-formes de tests ou de protocoles dans le domaine des télécommunications. Communications téléphoniques, communications télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, services téléphoniques, services de mini et microserveurs, réseaux locaux, messagerie électronique, centres serveurs. Traitement de l'information sur réseaux cablés, services d'informations automatisées en rapport avec la communication, la presse ou la télématique. Activités d'un fournisseur d'accès de ligne réseau, à savoir transmission d'informations par ligne de réseau. Services de routage électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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